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Termes et modalités générales de vente et propriété intellectuelle

(Dernière mise à jour : le 11 juin 2014)

CE CONTRAT RÉGIT LES ACHATS DE PRODUITS ET DE SERVICES QUE VOUS EFFECTUEZ SUR CE SITE WEB AUPRÈS DE FIRST REFERENCE INC. /LA RÉFÉRENCE (« First Reference »), UNE SOCIÉTÉ D'ÉDITION CANADIENNE, AINSI QU'AUPRÈS DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES. VEUILLEZ LE LIRE AVEC ATTENTION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ NE PAS PASSER COMMANDE ET NE PAS EFFECTUER D'ACHAT.

Table des matières

  1. Définitions
  2. Produits et services
  3. Produits en format imprimé
  4. Produits en ligne
  5. Logiciels et produits électroniques
  6. Prix
  7. Acceptation de commande par First Reference/La Référence et annulation de commande pour cause d'erreur
  8. Frais d'envoi
  9. Période d'abonnement
  10. Conditions de paiement
  11. Modes de paiement
  12. Annulations et retours
  13. Comptes en souffrance
  14. Protection de la vie privée et Sécurité
  15. Offres spéciales
  16. Service à la clientèle et soutien technique
  17. Territoire
  18. Loi applicable
  19. Titres de clauses
  20. Propriété intellectuelle
  21. Renseignements juridiques divers

1 Définitions

«Produit» s'entend de tout logiciel, de tout produit ou service en format imprimé ou électronique ou de tout produit ou service en ligne, y compris les documents connexes, qu'ils soient vendus ou fournis sous licence par First Reference Inc./La Référence.

«Commande» s'entend de toute commande d'essai ou commande effectuée pour des produits, qu'elle soit passée par courriel, téléphone, fax, ou par le site Web www.firstreference.com pour livraison à une adresse ou pour téléchargement du site Web.

«Client(s)» s'entend de toute personne ou de toutes personnes qui passent une commande.

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2 Produits et Services

Les produits et services de First Reference Inc./La Référence sont conçus pour vous fournir des informations à jour et qui font autorité. Cependant, la société ne fournit en aucune manière de conseils juridiques ou professionnels, lesquels devraient être sollicitée auprès de professionnels compétents dans leurs domaines respectifs.

First Reference Inc./La Référence effectue en permanence des mises à jour de ses produits et services, de même que des mises à niveau et des révisions. First Reference Inc./La Référence peut réviser ou annuler des produits ou services à tout moment. First Reference Inc./La Référence affiche les produits et services actuels sur son site Web et affiche une politique de fin de vie relative aux produits spécifiques qui ont été annulés ou mis à niveau sous forme de nouvelle version.

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3 Produits en format imprimé

L'utilisation de tout produit de First Reference Inc./La Référence en format imprimé est soumise aux modalités d'utilisation qui s'appliquent à ce produit. Ces modalités sont affichées sur le site Web de First Reference Inc./La Référence et peuvent y être consultées. Le client accepte d'être lié par ce contrat à partir du moment où il ouvre l'emballage dans lequel le produit est expédié. Ces modalités sont réputées constituer un « écrit », que vous choisissiez ou non de les imprimer en copie papier. Aux fins de preuve dans toute procédure judiciaire, une copie papier de ces modalités constitue un document authentique et original de l'accord entre nous.

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4 Produits en ligne

L'utilisation de tout produit en ligne de First Reference Inc./La Référence est soumise aux modalités d'utilisation dudit produit. Le client accepte d'être lié par ce contrat dès le moment qu'il reçoit accès et utilisation du produit. Ces modalités sont réputées constituer un « écrit », que vous choisissiez ou non de les imprimer en copie papier. Aux fins de preuve dans toute procédure judiciaire, une copie papier de ces modalités constitue un document authentique et original de l'accord entre nous.

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5 Logiciels et produits électroniques

L'utilisation de tout produit de First Reference Inc./La Référence est soumise aux termes du Contrat de licence de l'utilisateur final (CLUF) qui s'applique à ce produit. Le client accepte d'être lié par ce contrat dès le moment où il s'inscrit, télécharge et installe le produit après avoir conclu la transaction d'achat. Ces modalités sont réputées constituer une « écriture », que vous choisissiez ou non de les imprimer en copie papier. Aux fins de preuve dans toute procédure judiciaire, une copie papier de ces modalités constitue un document authentique et original de l'accord entre nous.

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6 Prix

Les prix des produits, services et licences sont affichés sur le site Web de First Reference Inc./La Référence. La Référence se réserve le droit de modifier les prix publiés et tout autre frais connexe sans préavis.

Les prix ne comprennent aucune des taxes fédérales ou provinciales applicables, telles que la taxe sur la valeur ajoutée ou d'autres taxes similaires. Toutes ces taxes sont la responsabilité du client.

First Reference Inc./La Référence ne peut pas traiter de ventes exonérées de taxes sur ce site Web. Tout client qui bénéficie d'une exonération fiscale doit contacter le service à la clientèle au 1-800-750-8175 ou au 905-761-7305 pour obtenir un service personnalisé.

Bien que First Reference Inc./La Référence fasse tous les efforts possibles pour s'assurer d'une facturation exacte, il est entendu qu'une omission de la taxe pertinente n'élimine pas la responsabilité fiscale de l'acheteur dans un tel cas. Tous les prix sont offerts en dollars canadiens (CAD).

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7 Acceptation de commande par First Reference Inc./La Référence et annulation de commande pour cause d'erreur

Toute commande passée par un client est sujette à l'acceptation de First Reference Inc./La Référence. Le fait qu'un client passe commande ne constitue pas une acceptation de la part de First Reference Inc./La Référence. L'acceptation d'une commande par First Reference Inc./La Référence a lieu quand First Reference Inc./La Référence émet une confirmation de commande ou une facture adressée au client par courriel, par fax, ou par un autre moyen.

Si un produit n'est pas disponible au moment de votre commande, le service à la clientèle vous contactera pour vous informer de la date à laquelle le produit sera disponible, ou pour vous informer qu'il n'est plus publié.

First Reference Inc./La Référence n'assume aucune responsabilité concernant des erreurs typographiques ou autres, notamment des erreurs au niveau du prix, et se réserve le droit d'annuler toute commande qui résulte de telles erreurs.

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8 Frais d'envoi

Certains produits et services sont sujets à des frais d'envoi. Veuillez vérifier auprès du service à la clientèle pour savoir si de tels frais sont applicables au produit ou service que vous commandez.

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9 Période d'abonnement

Tous nos produits sont vendus sur la base d'un abonnement. Nos abonnements sont d'une durée de 12 mois, suite à laquelle vous recevrez automatiquement une facture de renouvellement d'abonnement. Votre facture vous sera envoyée avant la date de renouvellement. Si vous ne désirez pas renouveler votre abonnement, vous devez nous renvoyer la facture par fax ou par la poste en demandant une annulation de votre abonnement.

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10 Conditions de paiement

Les factures pour nos produits sont émises annuellement, et sont payables à la date qui correspond au premier jour de la période d'abonnement.

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11 Modes de paiement

First Reference Inc./La Référence accepte les paiements par chèque et par carte de crédit MasterCard, Visa ou American Express émise par une institution financière canadienne.

Le titulaire de la carte doit être la personne qui passe la commande. Une commande ne peut pas être passée au nom de quelconque autre personne. Dans le cas où un client utilise une carte de société, le nom de ce même client doit aussi figurer comme titulaire de carte pour ce même compte de carte de crédit.

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12 Annulations et retours

Tout produit en commande d'essai peut être retourné (dans son emballage d'origine, en bon état, accompagné de la facture originale et avec les frais de retour payés par le client).

En ce qui concerne les produits achetés, des politiques spécifiques d'annulation et de retour sont applicables, dépendant du type de produit. Ces politiques sont détaillées dans notre Contrat de licence de l'utilisateur final ou dans les Conditions d'utilisation.

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13 Comptes en souffrance

First Reference Inc./La Référence se réserve le droit d'appliquer aux comptes en souffrance des intérêts de 1.5 % par mois (équivalents à 18 % par an).

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14 Protection de la vie privée et Sécurité

Notre Politique relative à la protection de la vie privée établit nos obligations en matière de protection, de collecte et d'utilisation de vos renseignements personnels. Nous pouvons modifier cette Politique relative à la protection de la vie privée à tout moment. Vous consentez à consulter la Politique relative à la protection de la vie privée affichée sur le site Web de First Reference Inc./La Référence www.firstreference.com de temps à autre afin de vous tenir au courant de telles modifications éventuelles. Le fait que vous continuez à consulter ou à utiliser First Reference Inc./La Référence vaut acceptation de votre part de la Politique relative à la protection de la vie privée dans sa version modifiée.

Les renseignements personnels sont protégés par des mesures de sécurité appropriées, eu égard au niveau de sensibilité de l'information.

First Reference Inc./La Référence utilise le protocole de sécurité SSL pour toutes ses transactions en ligne. Une confirmation de commande est envoyée à l'adresse courriel ou au numéro de fax fourni par le client.

Bien que First Reference Inc./La Référence ne soit pas en mesure de garantir qu'un cas d'accès non autorisé ne se produira jamais, vous pouvez tenir pour certain que First Reference Inc./La Référence veille scrupuleusement à la sécurisation de vos renseignements personnels et à la prévention d'accès non autorisé à ces données, en déployant les moyens technologiques appropriés et les procédures internes adaptées.

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15 Offres spéciales

Les offres spéciales, les offres à durée limitée, les promotions et les remises peuvent être modifiées sans préavis. Une seule offre spéciale peut être appliquée par commande et ne peut en aucun cas être combinée à une autre offre.

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16 Service à la clientèle et soutien technique

Le personnel First Reference Inc./La Référence du service à la clientèle et du soutien technique fera de son mieux pour régler d'éventuelles difficultés imputables à votre utilisation des produits et services de First Reference Inc./La Référence. Les numéros de téléphone du service à la clientèle et du soutien technique seront indiqués sur votre facture, que vous receviez entre 3 et 5 jours à compter de la date de réception de votre commande, ou après que vous ayez téléchargé votre commande. Ces numéros de téléphone sont aussi affichés sur www.firstreference.com sous la rubrique Contact.

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17 Territoire

Le site Web de First Reference Inc./La Référence provient du Canada.

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18 Loi applicable

Les commandes et les ventes sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de l'Ontario, y compris les lois fédérales du Canada applicable, à l'exclusion toutefois de l'ensemble de droit applicable au choix de la loi applicable et à l'exclusion aussi de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et toute loi de mise en vigueur de cette Convention, le cas échéant. Le client accepte la compétence des tribunaux de ladite province. Si toute disposition de ces modalités d'utilisation était illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, cette disposition doit être considérée comme étant dissociable de ce contrat et elle ne doit pas influencer la validité et la portée des autres dispositions.

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19 Titres de clauses

Les titres de clauses utilisés aux présentes le sont uniquement pour faciliter les renvois et ne font pas partie des présentes conditions; aucune interprétation ni conclusion ne peut en être tirée.

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20 Propriété intellectuelle

Vous devez tenir pour acquis que tout le contenu qui se trouve sur le présent site Web est protégé par des droits d'auteur, à moins d'indication contraire et qu'il ne peut être utilisé que dans les conditions ici énoncées ou avec l'autorisation expresse par écrit de First Reference Inc./La Référence.

Ce site Web et ce contrat peuvent contenir certains avis protégés par des droits de propriété et de l'information de nature exclusive, les termes desquels doivent être observés et respectés.

First Reference Inc./La Référence contient des objets protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce et d'autres informations de nature exclusive, ou contient des liens vers de tels éléments, notamment du texte, du logiciel, des photos, de la vidéo, des graphismes, de la musique et du son; le contenu de First Reference Inc./La Référence dans sa totalité est protégé par des droits d'auteur en tant qu'œuvre collective en vertu des lois sur les droits d'auteur. First Reference Inc./La Référence est propriétaire des droits d'auteur relatifs à la sélection, la coordination, l'organisation et l'amélioration dudit contenu et est soit propriétaire du contenu qui lui est original ou qu'il contient, soit détenteur d'une licence relative à un tel contenu. Vous ne devez pas modifier, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente de, créer des œuvres dérivées à partir de, ni exploiter lesdits objets ou contenu de quelconque manière, en tout ou en partie.

Sauf autorisation contraire expresse en vertu de la loi sur les droits d'auteur, il est interdit de copier, de redistribuer, de retransmettre, de publier ou d'exploiter commercialement des objets ou du contenu sans notre autorisation expresse et celle du propriétaire des droits d'auteur. Dans les cas où la copie, la redistribution ou la publication de contenu protégé par des droits d'auteur sera autorisée, il sera interdit de modifier ou de supprimer les références à l'auteur, les marques de commerce ou les avis de droits d'auteur. Vous reconnaissez que vous ne faites l'acquisition d'aucun droit de propriété en téléchargeant du contenu protégé par des droits d'auteur.

Aucun contenu de ce site Web ne devrait interprété comme conférant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation de quelconque marque de commerce, logo ou autres noms, notamment ceux qui nous identifient ou identifient nos compagnies connexes ou leurs produits et services respectifs affichés sur le site Web, sans notre autorisation expresse par écrit ou l'autorisation expresse par écrit desdits tiers qui seraient les propriétaires de telles marques de commerce, logos, ou autres noms affichés sur ce site.

Les produits, services et marques de fabrique, images et photos mentionnés sur ce site sont protégés par droits d'auteur. La réédition ou la rediffusion du contenu de First Reference Inc./La Référence, notamment par encadrement ou tout procédé analogue, est expressément interdite sans l'accord écrit préalable de First Reference Inc./La Référence.

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21 Renseignements juridiques divers

L'INFORMATION SUR LE SITE WEB DE FIRST REFERENCE EST FOURNIE « TELLE QUELLE » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, NI EXPLICITE NI IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, OU DE L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, L'EXCLUSION SUSMENTIONNÉE POURRAIT NE PAS ÊTRE APPLICABLE DANS VOTRE CAS.

L'information contenue dans ce site Web peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques et peut être mise à jour ou modifiée par ailleurs sans préavis. First Reference peut également améliorer ou modifier les services ou les programmes mentionnés dans ces renseignements en tout temps et sans préavis. Le contenu que vous lisez dans ce site est fourni seulement à des fins de marketing, de promotion et de commerce.

Les prix et les caractéristiques techniques sont sujets à changement sans préavis. Les images affichées au présent site Web sont simulées. Tous les poids et mesures non métriques sont approximatifs.

First Reference vérifie l'exactitude des descriptions et des prix des produits et services, mais des erreurs peuvent nous échapper ou des modifications peuvent être effectuées après impression ou publication. Nous nous réservons le droit d'apporter des corrections.

Vous déclarez que tous les renseignements que vous fournissez, ou que les personnes désignées pour vous représenter, notamment les membres de votre organisation, sont factuelles et exactes.

Les parties ont exigé que la présente convention ainsi que tous documents s'y rattachant soient rédigés dans la langue anglaise. The parties have required that this Agreement and all documents relating thereto be drawn up in English.

Ces modalités sont réputées constituer un « écrit », que vous les imprimiez sur papier ou non. Aux fins de preuve dans toute procédure judiciaire, une copie imprimée de ces modalités constitue un document authentique et original de l'accord entre nous.

L'utilisation de ce site Web constitue l'acceptation de ces modalités.

Pour de plus amples renseignements, en cas de questions, ou pour vous enquérir quant à la disponibilité de produits First Reference, veuillez communiquer avec le service à la clientèle de First Reference/La Référence en composant le1-800-750-8175 ou le 905-761-7305, poste 125. Vous pouvez aussi nous envoyer un courriel à info@firstreference.com.

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