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PolitiquesPro Ressources Humaines – Édition QuébecMC

La ressource bilingue tout-en-un pour la création de politiques et de procédures RH

  • Conçue pour répondre aux besoins des professionnels en ressources humaines, des gestionnaires et des propriétaires d'entreprise
  • Comprend plus de 160 modèles de politiques, formulaires et listes de contrôle en formats imprimés et en ligne relatifs à l'emploi, la rémunération et le rendement, les avantages sociaux, les relations avec les employés, la santé et la sécurité au travail, ainsi que pour tous vos autres besoins en ressources humaines
  • Conçue et mise à jour par des experts en la matière
  • Vous permet de gagner du temps en recherche, en rédaction et en mise à jour puisque chaque modèle de politique répond déjà aux exigences législatives en vigueur au Québec (le cas échéant)
  • Les commentaires d'experts expliquent pourquoi chaque politique est nécessaire, les exigences de conformité et les options à prendre en compte lors de la personnalisation du modèle de politique
  • Inclut les versions anglaise/française de tous les modèles de politiques et autres documents pour vous faire gagner encore plus de temps et réduire les dépenses liées à la création d'un manuel des RH bilingue
  • Régulièrement mise à jour pour que votre manuel RH ne soit jamais obsolète
  • Utiliser notre ligne d’assistance (demandez à l’éditeur) pour obtenir des réponses à vos questions en gestion des ressources humaines
  • Infolettre PolitiquesPro(MC) rapporte les nouveautés et les mises à jour aux politiques ainsi que des informations quant aux des changements
Meet your employment, payroll, and health and safety obligations with downloadable model polices
ESSAI GRATUIT

Prix de l'abonnement d'un an : 895$

Prix du renouvellement annuel : 625$

À propos de PolitiquesPro Ressources Humaines – Édition Québec

Format reliures à feuilles mobiles

Cette publication se compose de deux reliures à feuilles mobiles. Le Volume I comprend des commentaires rédigés par Therrien Couture. Ces commentaires vous aident à comprendre vos responsabilités et obligations en droit du travail et de l'emploi, à trouver des solutions quand vous en avez besoin, au moment où vous en avez besoin, concernant la gestion du personnel. Vous trouverez aussi dans le Volume I :

  • Indications sur la nécessité de chaque politique
  • Des informations de base essentielles à la création, la révision et/ou la mise à jour de politiques et procédures RH
  • Les exigences législatives pour chaque politique
  • Des éléments à prendre en considération dans l'élaboration et la mise en application de chaque politique

Le Volume II comprend plus de 160 modèles de politiques, formulaires et listes de contrôle RH entièrement personnalisables. Toutes les politiques partagent les points suivants :

  • Elles ont une structure uniforme : Politique, Objet, Portée, Responsabilité, Définitions, Politiques et Procédures Connexes, Procédure
  • Elles sont basées sur les exigences minimales des lois en droit du travail et de l'emploi en vigueur dans la province de Québec (le cas échéant)
  • Elles comprennent des formulaires et listes de contrôle utiles pour leur mise en application (le cas échéant)
  • Elles comprennent des renvois aux politiques connexes, s'il y a lieu

Format en ligne

Vous pouvez accéder à tous les modèles de politiques, formulaires et autres documents inclus avec votre abonnement et les télécharger à partir de votre compte First Reference :

  • Accédez à des versions Microsoft Word® prêtes à l'emploi des modèles de politiques, de formulaires et de listes de contrôle
  • Personnalisez facilement chaque document à l'aide d'un logiciel de bureau familier, tel que Microsoft Word et des applications compatibles
  • Accéder aux versions anglaise et française de tous les commentaires et modèles de politiques, formulaires et listes de contrôle

Voyez par vous-même – essayez PolitiquesPro gratuitement

Modèles de politiques PolitiquesPro

Au sujet des politiques et procédures

  • Pourquoi les politiques et procédures sont nécessaires
  • Élaboration d’un manuel de politiques
  • Portée du manuel de politiques
  • Conception
  • Contenu
  • Rédaction des politiques et procédures
  • Approbation
  • Publication
  • Liste de distribution
  • Format des énoncés de politiques et procédures


Politiques d’emploi

  • Principes en matière d’emploi
  • Recrutement et sélection
  • Conditions de travail
  • Période de probation
  • Classification d’emplois
  • Heures de travail
  • Orientation et formation des employés
  • Confidentialité et inventions
  • Cessation d’emploi
  • Demande de références de tiers
  • Emploi de membres de la famille
  • Cadeaux, faveurs, divertissements
  • Conflits d’intérêts
  • Affichage de poste
  • Références d’emploi
  • Entrevues de fin d’emploi
  • Modalités de travail flexibles
  • Bénévolat
  • Frais de déménagement et de relocalisation
  • Dépistage de drogues et d’alcool
  • Frais de voyages d’affaires
  • Entrepreneurs indépendants

Politiques relatives à la rémunération et eu rendement

  • Principes en matière de rémunération
  • Évaluation des emplois
  • Administration des salaires
  • Évaluation du rendement au travail
  • Structure des échelles salariales
  • Heures supplémentaires
  • Indemnité de présence
  • Indemnité de rappel au travail
  • Prime de quart
  • Saisie de salaire et retenue à la source de la pension alimentaire
  • Absentéisme
  • Avances de salaire

Politiques relatives aux avantages sociaux

  • Principes en matière d’avantages sociaux
  • Vacances et paie de vacances
  • Congés payés
  • Congé personnel
  • Congé de maternité
  • Congé parental et/ou d’adoption
  • Congé pour décès ou événements familiaux
  • Programme d’aide à l’éducation
  • Séminaires et conférences
  • Adhésion à une association professionnelle
  • Avantages se rapportant aux emplois à temps partiel
  • Congé pour obligations familiales
  • Invalidité de courte durée/prestations de maladie
  • Retraite
  • Congé familial pour raison médicale
  • Congé pour fonction judiciaire
  • Congé pour réservistes
  • Programme d’aide aux employés
  • Congé de paternité

Politiques relatives aux relations avec les employés

  • Principes en matière de relations avec les employés
  • Résolution de conflits
  • Harcèlement en milieu de travail
  • Accommodement dans le milieu de travail en raison d’une incapacité
  • Conduite et comportement
  • Mesures disciplinaires
  • Protection des renseignements personnels
  • Utilisation du courrier électronique et d’internet
  • Accommodement en raison de la religion
  • Code relatif à la tenue vestimentaire
  • Protection des dénonciateurs
  • Service communautaire
  • Messagerie instantanée
  • Carnets Web (Blogues)
  • Fouille et surveillance

Politiques relatives à la santé et la sécurité

  • Principes en matière de santé et de sécurité
  • Déclaration des accidents et des blessures
  • Enquête relative aux accidents
  • Équipement de protection individuelle
  • Comité conjoint de santé et de sécurité
  • Alcool en milieu de travail
  • Travailler seul
  • Utilisation du téléphone cellulaire
  • Violence en milieu de travail
  • Urgences civiles et interruptions des activités
  • Le tabagisme au travail
  • Produits parfumés en milieu de travail
  • Programme de retour au travail
  • Planification en cas de pandémie
  • Aperçu de la planification en cas de pandémie
  • Aptitude au travail
  • Accès restreint
  • Travail à domicile
  • Contrôle et surveillance des contacts pendant une pandémie
  • Maintenir un milieu de travail sain dans une situation de pandémie
  • Soutien en cas de crise liée à une pandémie
  • Prime pour travail dans des conditions dangereuses durant une pandémie

Imprimée ISSN 2291-0166  |  En ligne ISSN 2291-0174

À propos des auteurs, rédacteurs et éditeurs juridiques

Auteurs et rédacteurs

Claudia Dubé, LL.B. B.A., Associée, Claudia est associée et responsable du secteur de droit du travail et de l’emploi chez Therrien Couture. Elle pratique dans tous les domaines liés au droit du travail et de l’emploi, que ce soit en matière de rapports collectifs ou de contrats individuels de travail, incluant les droits de la personne, les normes du travail et la santé et la sécurité du travail.

Elle est porte-parole patronale dans le cadre de négociations de conventions collectives et représente les employeurs privés ou publics en matière d’accréditation, d’arbitrage de griefs, de congédiement, de harcèlement, de droits et libertés et de normes du travail devant les tribunaux administratifs ou civils.

Elle siège à différents conseils d’administration et consultatifs et agit comme formatrice et conférencière dans son champ d’expertise.

Marianne Bessette, LLB., J.D., Avocate, Marianne pratique en droit du travail et de l'emploi. Elle conseille et représente des employeurs privés ou publics, notamment, en matière de normes du travail, de congédiement, de harcèlement, de relations de travail, de contrats de travail et clauses restrictives, de santé et de sécurité. De plus, elle a développé une expertise en lien avec la légalisation du cannabis et la gestion des drogues, de l'alcool et d'autres substances en milieu de travail.

Marianne, avant de pratiquer chez Therrien Couture, elle a vécu des expériences de travail au sein de cabinets d’avocats situés à Vancouver et d’un contentieux d’une multinationale et a étudié la Common Law àa Queen’`s University.

Isabelle Martin, B. Éd., M.Sc., CRHA, Directrice Services RH, Isabelle accompagne l’équipeé de direction du cabinet et assiste diverses entreprises et organismes en livrant des conseils RH. Elle détient un baccalauréat en sciences de l’éducation, une maitrise en gestion des organisations et est membre de l’Ordre des conseillers en ressources humaines.

Au fil de sa carrière, elle a accompagné de nombreux gestionnaires de PME et de grandes entreprises à relever les défis relatifs à leur croissance ou à leur transformation, en plus de soutenir leurs équipes de travail dans l’acquisition de compétences, l’implantation de politiques et la gestion du changement.

Le coaching, la gestion de la performance et la mobilisation des équipes font partie des champs d’expertise qui composent sa pratique.

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Éditeurs juridiques

Therrien Couture s.e.n.c.r.l., cabinet d’experts-conseils en droit du travail et de l’emploi, est l’éditeur juridique de PolitiquesPro Ressources Humaines – Éditions Québec. Fondé il y a 25 ans, le cabinet Therrien Couture dispose d’une équipe de plus de 185 personnes, composée de professionnels expérimentés comprenant notamment des avocats, des notaires, des fiscalistes et des spécialistes en ressources humaines. Avec ses cinq places d’affaires situées à Saint-Hyacinthe, Brossard, Sherbrooke, Laval et Montréal, Therrien Couture se positionne comme un joueur important sur le marché québécois.

Le groupe de droit du travail et de l’emploi de Therrien Couture conseille les employeurs dans toutes les sphères du droit du travail, de l'emploi, de la santé et de la sécurité du travail, des droits et liberté, de l’accréditation syndicale et les représente devant toutes les instances. Les professionnels en droit du travail interviennent en adoptant une approche pratique efficace et conforme aux valeurs de votre entreprise.

Ils conseillent les employeurs dans la gestion quotidienne des ressources humaines, notamment en matière d’embauche, de mesures disciplinaires, de licenciements, de normes du travail, de harcèlement psychologique, d’équité salariale, de gestion, de médiation et conciliation, de négociation, de plaintes en matière administrative et pénale, de droits et libertés, de protection des informations personnelles.

Le groupe de droit du travail et de l’emploi agit en tant que représentant de l’employeur dans les négociations de conventions collectives et l’arbitrage de griefs.

Également, le groupe assiste de façon stratégique les employeurs dans la gestion des problèmes liés à la législation sur la santé et la sécurité au travail ainsi que dans les accidents du travail, par exemple, en considérant l’impact financier des interventions (éligibilité, réadaptation, retour au travail, coordination des compétences). Il représente les employeurs aussi lors de la conciliation des accidents du travail, du partage ou du transfert des coûts imputés, de la classification ou de la contribution, des plaintes à la CNESST ou des plaintes pénales.

À propos de la rédactrice en chef

Marie-Yosie Saint-Cyr, LL.B., a été admise au Barreau du Québec en 1988 où elle a pratiqué le droit des affaires, du travail et de l'emploi jusqu'en 1999. Marie-Yosie Saint-Cyr est toujours membre en règle du Barreau du Québec. Elle est directrice de la rédaction à la maison d'édition First Reference/La Reference depuis 1999, et est l’une des auteures les plus connues et la plus respectée du Canada dans le domaine des ressources humaines, avec une vaste expérience du droit de l’emploi et du travail dans l’ensemble du pays.

Marie-Yosie est la rédactrice en chef des publications suivantes:

  • Human Resources PolicyPro (all editions)
  • Human Resources Advisor (Ontario, Western and Atlantic editions)
  • Accessibility Standards PolicyPro (Ontario and Manitoba)
  • Internal Controls PolicyPro Library (Finance and Accounting, Information Technology and Not-for-Profit)
  • HRinfodesk news service

Elle est également responsable du contenu de haute qualité et actualisé pour divers autres services offert en droit du travail et de l'emploi. Elle est actuellement inscrite au programme de maîtrise LLM en droit du travail et de l'emploi à Osgoode Hall Law School Osgoode Professional Development.